Réflexions sur la protection de la propriété intellectuelle

Ce billet fait suite à une discussion avec Bruno Pennec, Marc Eric Triouiller et Christian Hartz de SQLI Paris.

Qu’est ce que les DRM ?

L’acronyme DRM (Digital Right Management) désigne les systèmes qui permettent de gérer les usages d’un fichier à la suite de son téléchargement. Ces solutions permettent ainsi de spécifier que :

  • Le fichier ne pourra être dupliqué, ou pourra être dupliqué seulement N fois
  • Il ne pourra être lu que sur le PC qui l’a téléchargé
  • Il ne pourra être modifié
  • Il ne pourra plus être lu au delà d’une certaine date
  • Etc.

Les systèmes de DRM sont apparus avec les plates-formes de téléchargement de média audio/vidéo. Ainsi Apple, Microsoft et Real Networks ont chacun leur technologie.
Des travaux ont été lancés pour normaliser les technologies DRM, et les étendre à tous types de fichiers (documents bureautiques, par exemple), mais ils n’ont jamais abouti. De fait, les DRM sont des écosystèmes fermés, à la manière des messageries instantanées.

Richard Stallman, le père de GNU, milite actuellement pour la suppression de ces DRM. La question qui se pose aujourd’hui est de savoir si ces systèmes de protection très contraignant ont vraiment un intérêt.

Protection des contenus multimédia

Dans le monde de la musique en ligne, la plupart des plateformes intègrent des systèmes DRM, mais les choses semblent évoluer : en effet, des acteurs comme emusic.com ou fnac.com ont commencé à vendre des contenus sans les protéger.

Protection des logiciels

Dans le monde des logiciels, trois écoles s’affrontent :

  • Les éditeurs les plus actifs au sein de la BSA (Business Software Alliance), comme Microsoft et Adobe, protègent de plus en plus leurs logiciels par des systèmes d’activation sophistiqués.
  • D’autres, comme Oracle ou IBM, ne protègent pas leurs logiciels, comptant sur la bonne fois de leurs clients, et sur leur besoin de support. Il faut noter qu’il s’agit là de logiciels critiques dans les systèmes d’informations et qui n’intéressent pas le grand public.
  • Enfin, des acteurs de l’Open Source, comme Mozilla, distribuent leurs logiciels gratuitement et, par conséquent, ne les protègent pas.

Protection des contenus documentaires

Il existe des technologies DRM pour protéger les documents bureautiques (cf. la gestion des droits relatifs à l’information dans Office 2003), mais ils sont peu utilisés dans la pratique.
De plus, on constate, en pratique, que les collaborateurs ont peu conscience des contraintes de propriété intellectuelle dans les entreprises.

Ainsi les pages Web sont fréquemment copiées pour intégration dans des espaces de capitalisation. Des images issues des sites Web sont souvent retrouvées dans des présentations PowerPoint sans aucune vérification de copyright. Des études de cabinet d’analyse sont dupliquées sans aucune arrière pensée.

Ces différents exemples tendent à montrer que le respect de la propriété intellectuelle est plus souvent une affaire d’éducation, de connaissance des règles, de prise de conscience, que de technologie contraignante.
Qu’en pensez-vous ?

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